**De l'élargissement des pouvoirs pour renforcer les comtés à l'expansion des pouvoirs des comtés déjà forts : Hunan, Guangdong et Sichuan libèrent-ils des restrictions ? Quel message envoie cela ?** *(From expanding powers to strengthen counties to expanding the powers of already strong counties: What are Hunan, Guangdong, and Sichuan signaling by lifting restrictions?)*

Résumé des principaux points

Récemment, les provinces du Hunan, du Guangdong et du Sichuan ont mis en œuvre des réformes visant à déléguer plus de pouvoirs aux comtés. Contrairement aux approches précédentes d’élargissement des droits “pour tous”, cette fois-ci, les pouvoirs sont accordés uniquement aux comtés qui présentent de bonnes bases et une forte capacité, notamment en matière d’approbation des projets liés à l’agriculture, aux infrastructures et au tourisme culturel. La logique de la réforme a évolué de “déléguer des pouvoirs pour renforcer les comtés” (abord déléguer des pouvoirs, puis les renforcer) à “renforcer les comtés avant de leur déléguer des pouvoirs”. Ce changement s’explique par des facteurs tels que l’évolution de l’urbanisation, le mûrissement de la gouvernance numérique et la construction d’un grand marché unifié. L’objectif est de dynamiser l’économie locale et de compenser les pressions négatives. Chaque province a adopté une approche propre, mais toutes visent une plus grande précision dans la délégation des pouvoirs. Cependant, la réforme rencontre également des défis, notamment en termes de désalignement entre les responsabilités financières et administratives, d’incitations pour les cadres, ainsi que de concurrence déloyale.

I. La délégation des pouvoirs dans les trois provinces : chacune a sa propre méthode

Cette réforme n’est pas une approche uniforme à l’échelle nationale ; chaque province a adapté les mesures en fonction de ses spécificités :

• Hunan : Une liste précise des pouvoirs délégués pour résoudre rapidement les problèmes

Le Hunan a délégué d’un coup 13 pouvoirs d’approbation au niveau provincial aux comtés économiquement importants, et a également guidé les villes à déléguer 20 autres pouvoirs. Auparavant, pour attirer les investissements, il fallait obtenir l’approbation pour l’utilisation des terres et la protection de l’environnement au niveau provincial et municipal, ce qui entraînait des délais longs et des coûts élevés. Avec cette approche plus claire, les projets peuvent être traités directement au niveau du comté, résolvant ainsi le problème des responsables qui n’ont pas les pouvoirs nécessaires pour prendre des décisions.

• Sichuan : Sélection de comtés pilotes performants pour éviter le gaspillage des ressources

Les 183 comtés du Sichuan présentent de grandes disparités de développement, donc seuls 29 comtés forts ont été choisis comme pilotes, accompagnés de 266 politiques spécifiques (comme la résolution des dettes et l’intégration du tourisme culturel). Comme de nombreux comtés de l’ouest n’ont pas encore atteint le niveau économique des régions de l’est, une approche universelle pourrait ne pas être efficace ; il est donc plus judicieux de cibler les comtés les plus performants.

• Guangdong : Une délégation de pouvoirs personnalisée, accompagnée de soutiens financiers concrets

La part de l’économie locale dans le Guangdong est faible (seulement 12,4 %), donc la réforme repose sur un modèle où les comtés demandent les pouvoirs dont ils ont besoin, et les autorités provinciales et municipales répondent à ces demandes. Par exemple, le comté de Nan’ao à Shantou a obtenu le droit d’accorder des visas de séjour de 144 heures pour les visiteurs touristiques ; en outre, les ajustements fiscaux permettent de répartir les revenus supplémentaires entre les comtés et les villes.

II. Pourquoi maintenant ? Trois conditions sont réunies

La décision de déléguer des pouvoirs n’est pas spontanée ; elle s’inscrit dans un contexte où trois conditions sont réunies :

• L’évolution de l’urbanisation : Les comtés assument désormais des responsabilités plus importantes. En 1992, lorsque le Zhejiang a commencé à déléguer des pouvoirs, la population urbaine nationale n’était que de plus de 300 millions ; aujourd’hui, elle dépasse les 950 millions, et de nombreux habitants vivent dans les comtés. L’économie se déplace également vers ces régions, ce qui exige des comtés une gestion plus efficace des problèmes liés à l’agglomération de la population et à l’amélioration des conditions de vie.
• La gouvernance numérique permet de gérer les risques associés à la délégation des pouvoirs : Auparavant, les autorités supérieures hésitaient à déléguer des pouvoirs de peur que les comtés ne les utilisent mal (par exemple, pour une exploitation illégale des terres), en raison du manque d’informations. Aujourd’hui, avec les données massives et la télédétection, il est possible de détecter rapidement les violations ; les plateformes gouvernementales partagent également les informations, permettant aux autorités supérieures de superviser en temps réel.
• La construction d’un grand marché unifié nécessite l’activation des comtés : Pour créer un marché national unifié, il est essentiel de donner aux comtés plus d’autonomie afin qu’ils puissent planifier leur développement industriel et s’adapter au marché de manière proactive, plutôt que d’attendre les directives des autorités supérieures.

III. La délégation des pouvoirs peut-elle vraiment résoudre les anciens problèmes ? Le passé en est témoin

L’exemple du Zhejiang est éclairant :

Après la délégation des pouvoirs, le comté d’Yiwu a pu réduire de plus de 20 millions de yuans par an les coûts liés aux examens de conduite et à l’administration routière. Aujourd’hui, Yiwu est le comté avec le PIB le plus élevé du Zhejiang et est surnommé “le comté ayant le plus de pouvoirs en Chine”. La réforme actuelle vise directement les problèmes rencontrés au niveau local, tels que les longues chaînes d’approbation et la lente mise en œuvre des projets. L’approche du Hunan, basée sur une liste précise des pouvoirs délégués, permet aux comtés de prendre des décisions plus rapidement, réduisant ainsi les coûts pour les entreprises et attirant davantage d’investissements.

IV. Les avantages de la réforme, mais aussi les risques à éviter

La délégation des pouvoirs n’est pas une solution miracle ; elle comporte également des risques :

• Que faire si les comtés sont incapables de gérer ces pouvoirs ? Si des comtés peu performants reçoivent trop de pouvoirs, cela pourrait entraîner un développement désordonné. C’est pourquoi les pouvoirs sont délégués uniquement aux comtés les plus compétents.
• Concurrence déloyale entre les comtés : Avec plus d’autonomie, certains comtés pourraient utiliser des incitations fiscales ou autres mesures pour attirer les projets, ce qui pourrait entraîner un surendettement. Par exemple, pour attirer des entreprises, ils pourraient exempter les taxes pendant plusieurs années, affectant ainsi les salaires des fonctionnaires et les dépenses sociales, voire engendrer des risques de dette.
• Les obstacles liés à l’incitation des cadres : Dans le passé, la réforme a été lente dans certains comtés car, sous la gestion des autorités municipales, les cadres locaux avaient plus d’opportunités de promotion. Avec la gestion directe par les autorités provinciales, les perspectives de promotion sont réduites, ce qui peut freiner la volonté des comtés de participer à la réforme.

V. Le signal fort de cette réforme : les comtés deviennent des acteurs clés du développement économique

La principale leçon de cette réforme est que les comtés ne sont plus simplement des exécutants des politiques ; ils deviennent des acteurs essentiels du développement économique. Auparavant, ils étaient chargés d’appliquer les directives ; maintenant, avec plus d’autonomie, ils peuvent planifier leur propre développement et s’adapter au marché de manière proactive. Par exemple, le Guangdong a délégué aux comtés le droit d’accorder des visas, leur permettant de développer leur tourisme culturel en fonction de leurs spécificités, plutôt que d’attendre les directives des autorités supérieures.

En somme, cette réforme vise à “développer précisément” les capacités des comtés, en résolvant les problèmes existants et en s’adaptant aux nouveaux changements. Cependant, pour que cela fonctionne efficacement, il est nécessaire de trouver un équilibre entre la délégation des pouvoirs, la surveillance, le développement et les risques associés.

(L’ensemble du texte a été rédigé en langage simple pour que les non-spécialistes puissent comprendre facilement les enjeux et les impacts de cette réforme.)